| Délibérations du Conseil du 9 avril 2024 (en cours de maintenance)
D2024 04 33 Vote des taux d'imposition 2024
D2024 04 34 Vote du produit de la taxe GEMAPI 2024
D2024 04 35 Vote des subventions aux associations
D2024 04 36 RH-Mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achats
D2024 04 37 RH- Suppression et création poste école de musique intercommunale
D2024 04 38 Partenariat avec le Parce Naturel Régional du Vercors concours Prairies Fleuries
D2024 04 39 PPT Plan de financement de l'élaboration du PPT n°3
D2024 04 40 Convention cadre 2024-2026 entre le CAUE et la Drôme et la CCRV
D2024 04 41 Aide au développement des petites entreprises - dossier Epicerie Saint Jean
D2024 04 42 Convention opérationnelle Les Barraquements avec l'EPORA
D2024 04 43 Convention d'objectifs avec les Tracols Espace France Services
D2024 04 44 Contrat de reprise Filière Verre Barème G
D2024 04 45 Attribution de marché - prestations de service déchèteries
D2024 04 46 Contrat reprise matériaux issus de la collecte déchets déchèterie
Délibérations du Conseil du 19 mars 2024
D2024-03-20 Approbation de la charte du Parc Naturel Régional du Vercors 2024-2039
D2024 03 21 Piscines intercommunales-indemnités du dimanche et des jours fériés
D2024 03 23 Facturation des prestations de services au SMA de Lente et Font d'Urle
D2024 03 24 Convention assistance technique bi-départementale dans le domaine de l'eau potable et assainissement
D2024 03 25 AIE modification du règlement de l'AIE
D2024 03 26 Engagement du schéma directeur des énergies renouvelables
D2024 03 27 Cession parcelle à M. X
D2024 03 28 Règlement budgétaire et financier
Délibérations du Conseil du 13 février 2024
D2024-02-2 Renouvellement CTEAC
D2024-02-3 Avenants aux conventions avec les associations
D2024-02-4 Modification poste agent de prévention
D2024-02-5 Modification tableau des emplois non permanents schéma touristique durable
D2024-02-6 Modification du tableau des effectifs-piscines-création des postes
D2024-02-7 Signature de la convention pour les sapeurs-pompiers volontaires
D2024-02-8 Avenant de prolongation 2024 au contrat Barème F
D2024-02-10 Réglement collecte des déchets
D2024-02-11 Contrat prise en charge déchets issus des lampes collectées
D2024-02-12 Signature convention d'objectifs et de moyens Office de Tourisme Vercors Drôme
D2024-02-13 Attribution de marché juin 2023- Marché acquisition camion compacteur
D2024-02-14 Annulation délibération D20220552 du 02/05/2022 modification CAO
D2024-02-15 Avenant n°1 étude d'avant-projet de liaison cyclable
D2024-02-16 Autorisations budgétaires avant le vote du budget primitif
D2024-02-17 Gestion transitoire du bâtiment multi-accueil hébergement la crèche les Vercoquins
D2024-02-17 01 Débat intercommunal relatif à la définition des zones d'accélération des énergies renouvelables
D2024-02-18 Suppression du budet annexe GEMAPI
D2024-02-19 Prise en charge du déficit de la régie de recettes des médiathèques
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